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Par quelques questions simples on peut facilement résoudre un problème avec des créances douteuses.
Est-ce une créance irrécouvrable ?
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Une créance irrécouvrable est une créance pour laquelle la situation est devenue définitive, et par conséquent il n'y a plus d'espoir pour récupérer le montant de la créance sur le client.
Attention
L'appellation des comptes est conforme aux règlements en date du 3/11/05 du Comité de la réglementation comptable du CNC qui portent sur diverses modifications du règlement n° 99-03 du 29 avril 1999 du CRC relatif au plan comptable général et à l’article 15-1 du règlement n° 2002-10 relatif à l’amortissement et la dépréciation des actifs (2005-09).
Publication au Jo du 3/1/2006
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1 Cas d'une créance irrécouvrable
(il s'agit de régulariser définitivement la situation du client)
Le client figure t il dans le compte 416 client douteux ?
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Il s'agit d'une créance douteuse qui se transforme en créance irrécouvrable, il faut régulariser :
1 On solde la dépréciation existante
Écriture
| 491 | Dépréciations des comptes de clients | Montant de la dépréciation | |
| 781 | Reprises amortissements et dépréciations provisions d'exploitation | Montant de la dépréciation | |
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Solde
de la Dépréciation
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2 On solde le compte client douteux et l'on fait apparaître le montant de la perte
Écriture
| 654 | Perte sur créance irrécouvrable | Montant H.T. de la créance | |
| 44510 | État TVA à payer | Montant TVA | |
| 416 | Client douteux | Montant T.T.C. de la créance | |
| Client devenu irrécouvrable |
Il s'agit d'une créance "normale" devenue irrécouvrable qu'il faut régulariser :
Écriture
| 654 | Perte sur créance irrécouvrable | Montant H.T. de la créance | |
| 44510 | État TVA à payer | Montant TVA | |
| 411 | Client | Montant T.T.C. de la créance | |
| Client devenu irrécouvrable |
2 Cas d'un nouveau client douteux :
1 Constater la nouvelle créance douteuse
Écriture
| 416 | Client douteux | Montant T.T.C. de la créance | |
| 411 | Client | Montant T.T.C. de la créance |
2 Création de la dépréciation
Le calcul de la dépréciation se fait sur le montant H.T. de la créance, il s'agit du montant de la perte estimée
Écriture
| 681 | Dotation aux amortissements dépréciations et provisions d'exploitation | Montant H.T. de la dépréciation estimée | |
| 491 | Dépréciations des comptes de clients | Montant H.T. de la dépréciation estimée |
3 Cas d'un ancien client douteux :
1 Rechercher l'existence d'une dépréciation sur cette créance sur les exercices précédents.
2 Calculer le montant de la dépréciation de l'année N
3 Comparer le montant de la dépréciation de l'année N avec l'année N-1
Trois cas de figure :
1----Dépréciation de l'année N = Dépréciation N-1 => dans ce cas aucune régularisation
2----Dépréciation de l'année N > Dépréciation N-1 => dans ce cas on doit ajuster la Dépréciation par une augmentation
3----Dépréciation de l'année N < Dépréciation N-1 => dans ce cas on doit ajuster la Dépréciation par une diminution
Exemples :
Dépréciation de l'année N > Dépréciation N-1 => dans ce cas on doit ajuster la Dépréciation par une augmentation
| Dépréciation N-1 |
900
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| Dépréciation N |
1200
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| Ajustement |
300
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(1200-900) Augmentation |
Dans les comptes :
| 681 | Dotation aux amortissements Dépréciations et provisions d'exploitation |
300
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| 491 | Dépréciation sur créances douteuses |
300
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| Ajustement de la Dépréciation (augmentation) |
Dépréciation de l'année N < Dépréciation N-1 => dans ce cas on doit ajuster la Dépréciation par une diminution
Exemple :
| Dépréciation N-1 | 1400 | |
| Dépréciation N | 1000 | |
| Ajustement | -400 | (1000-1400) Diminution |
Dans les comptes :
| 491 | Dépréciation sur créances douteuses |
400
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| 781 | Reprises amortissements et Dépréciations provisions d'exploitation |
400
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| Ajustement de la Dépréciation (Diminution) |
Non à la question Est-ce une créance irrécouvrable ?
Non à la question Est-ce une créance douteuse ?
Dans ce cas il n'y a pas de régularisation à faire